9h : Accueil

9h 30 : ouverture

M. PHILIPPE MARINI, sénateur de l'Oise, président de la Commission
des finances du Sénat

10h à 11h
Le numérique levier de croissance.
Pour quels emplois, avec quels investissements
et quelle fiscalité ?

Grand témoin : Yves Krattinger, sénateur, président du conseil général de Haute-Saône, président de la Commission TIC de l'ADF

Intervenants :
• Ignacio Garcia Alves, directeur Arthur D Little,
• Gilles Le Blanc, professeur d'économie à Mines ParisTech,
• Pierre Louette, directeur général adjoint, secrétaire général du groupe France-Télécom Orange.

11h à 12h30
La nécessaire adaptation de la fiscalité
face à l'industrialisation des échanges numériques sans frontière

Grand Témoin : Philippe Laurent, maire de Sceaux, président de la Fédération nationale des collectivités locales pour la culture.

Intervenants :
• Michel Calmejane, directeur général de COLT Technology Services,
• Antoine Gallimard, président du Syndicat National de l'Edition,
• Franck le Mentec, avocat, Cotty Vivant Marchisio Lauzeral,
• Jean-François Vilotte, président de l'Arjel.

12h 30 à 13 h
Big brother fiscal, taxer en sachant
tout sur tous ?
Quels impôts dans l'économie
de la contribution ?

• Bernard Stiegler, philosophe, directeur de l'Institut de recherche et d'innovation (IRI) au sein du Centre Georges-Pompidou.

Cocktail, salon René Coty

14h 15 – 15h
Fiscalité de la publicité en ligne :
de nouvelles pistes ?

Grand témoin : Catherine Morin-Desailly, sénatrice de Seine-Maritime, président du groupe d'études « Médias et nouvelles technologies »

Intervenants :
• Romain Girtanner, avocat associé, Watson, Farley & Williams,
• Luc Tran Thang, président du syndicat des régies internet.

15h – 16h
@fiscalité, des pistes concrètes
de nouvelles assiettes fiscales.

Grand témoin : Philippe Marini, sénateur de l'Oise, président de la Commission des finances du Sénat

Intervenants :
• Gilles Babinet, président du Conseil National du Numérique,
• Nicolas Duboille, avocats associé, Granrut,
• Maïté Gabet, chef du bureau Affaires internationales de la Direction générale des Finances publiques,
• Maxime Gauthier, chef du Service Gestion fiscale de la Direction générale des Finances publiques,
• François Momboisse, directeur général de la FNAC, président de la FEVAD,
• Yves le Mouël, directeur général de la Fédération Française des Télécoms.

Clôture : Philippe Marini